Marque figurative

Marque suisse · 412742 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412742
Numéro de demande
02951/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis, Sonne, Dreiecke)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, Sonne, Dreiecke))
Déposée
29 avr. 1994
Enregistrée
14 oct. 1994
Publiée
14 nov. 1994
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Rucksäcke und Taschen.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Jeux, jouets et articles de sport

Sportartikel, nämlich Snowboards und Zubehör.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 14 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.