AA AMERICAN WAY (Aigle)
Marque suisse · 412752 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412752
- Numéro de demande
- 05661/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AA AMERICAN WAY (Aigle) ((fig.))
- Déposée
- 3 févr. 1994
- Enregistrée
- 20 oct. 1994
- Publiée
- 16 nov. 1994
- Radiée
- 29 nov. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, pour autant qu'ils soient compris dans la classe 16; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, pour autant qu'elles soient comprises dans la classe 16, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Tous les produits susmentionnés étant d'origine américaine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 16 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 223 du 16.11.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.