NOVOSTIL
Marque suisse · 412805 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412805
- Numéro de demande
- 04414/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 juin 1994
- Enregistrée
- 20 oct. 1994
- Publiée
- 17 nov. 1994
- Radiée
- 2 févr. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1980
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Alliages de métaux destinés à l'art dentaire.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.02.2015
- 16 nov. 2009
Transféré
- Titulaire
- Metalor Technologies International SA, Avenue du Vignoble 2, 2009 Neuchâtel → Metalor Dental AG, Bittertenstrasse 15, 4702 Oensingen
- Mandataire
- Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.11.2009
- 16 nov. 2009
Transféré
- Titulaire
- Metalor Dental AG, Bittertenstrasse 15, 4702 Oensingen → Cendres+Métaux Holding SA, Rue de Boujean 122, 2501 Biel/Bienne
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 16.11.2009
- 23 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.2007
- 30 août 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 167 du 30.08.2004
- 14 janv. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Métaux Précieux S.A. Metalor, 2, avenue du Vignoble, 2009 Neuchâtel → Metalor Technologies International SA, Avenue du Vignoble 2, 2009 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002
- 17 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 17.11.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.