Marque figurative
Marque suisse · 412806 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412806
- Numéro de demande
- 02695/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Dreieck, halbe Weltkugel)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Dreieck, halbe Weltkugel))
- Déposée
- 20 avr. 1994
- Enregistrée
- 20 oct. 1994
- Publiée
- 17 nov. 1994
- Radiée
- 20 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 12.04.1994 IE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles · Tissus
Coperte da letto, lenzuola, cuscini, piumini, copripiumini, trapunte, materassi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 17 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 17.11.1994
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.