Marque figurative

Marque suisse · 412806 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412806
Numéro de demande
02695/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreieck, halbe Weltkugel)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreieck, halbe Weltkugel))
Déposée
20 avr. 1994
Enregistrée
20 oct. 1994
Publiée
17 nov. 1994
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
12.04.1994 IE
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Tissus

Coperte da letto, lenzuola, cuscini, piumini, copripiumini, trapunte, materassi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 17 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 17.11.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.