LE PASSERILLé
Marque suisse · 412873 · Marque spéciale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412873
- Numéro de demande
- 08340/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale
- Telle qu’enregistrée
- LE PASSERILLé ((fig.))
- Déposée
- 21 juin 1993
- Enregistrée
- 25 oct. 1994
- Publiée
- 21 nov. 1994
- Radiée
- 2 févr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin blanc vaudois.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 21 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.