ROUSSEAU 1636
Marque suisse · 412899 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412899
- Numéro de demande
- 03876/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 juin 1994
- Enregistrée
- 25 oct. 1994
- Publiée
- 23 nov. 1994
- Radiée
- 10 janv. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Chronographes, chronomètres, instruments chronométriques, chronoscopes, mouvements d'horlogerie, horloges, horloges atomiques, horloges électriques, joaillerie, montres, montres-bracelets, pendules, réveille-matin, montres de poche.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 11 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 18 août 2014
Transféré
- Titulaire
- Termitime sàrl, Mattenstrasse 6, 2555 Brügg → e.time SA, Mattenstrasse 6, 2555 Brügg bei Biel
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 18.08.2014
- 18 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.08.2014
- 14 déc. 2012
Transféré
- Titulaire
- Sébastien Rousseau, Chemin du Finage 12, 2350 Saignelégier → Termitime sàrl, Mattenstrasse 6, 2555 Brügg
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
- 28 avr. 2008
Transféré
- Titulaire
- The British Masters SA, 23, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Sébastien Rousseau, Chemin du Finage 12, 2350 Saignelégier
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 19 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004
3 entrées antérieures
- 3 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 21 du 03.02.2003
- 8 mars 2001
Transféré
- Titulaire
- Pierre-André Finazzi, 17, rue du Commerce, 2300 La Chaux-de-Fonds, Eric Loth, 10, chemin des Palmiers, 2504 Bienne → The British Masters SA, 23, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
- 23 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.