USA RMY

Marque suisse · 412905 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412905
Numéro de demande
06854/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
USA RMY ((Stern)) ((fig.))
Éléments verbaux
USA RMY ((Stern))
Déposée
22 juil. 1994
Enregistrée
25 oct. 1994
Publiée
24 nov. 1994
Radiée
28 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Couteaux et couteaux de poche.

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, leurs parties.

Papier et imprimés

Papeterie; articles de bureau, en particulier instruments d'écriture.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie. Tous ces produits proviennent des Etats-Unis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  2. 24 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 24.11.1994

Parties

Titulaire

EC Pacific, John A. Marshall et Licia J. Angino

2301 Redlands DR, Newport Beach (CA 92660), US

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.