BULLOSCAPHE

Marque suisse · 412999 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412999
Numéro de demande
02466/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BULLOSCAPHE ((entouré)) ((fig.))
Éléments verbaux
BULLOSCAPHE ((entouré))
Déposée
11 avr. 1994
Enregistrée
11 oct. 1994
Publiée
28 nov. 1994
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicule; appareil de locomotion par eau.

Construction et réparation

Constructions et réparations.

Éducation, divertissement et sport

Divertissement; formation; éducation

Texte déposé

Divertissement; formation; éducation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 28 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.1994

Parties

Titulaire

Atelier Tcherdyne Design Sàrl

5, rue Porchat, 1305 Penthalaz

Mandataire

Christine Marti Avocate

1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.