LE RUSTIQUE, boudiou il a l'accent rustique
Marque suisse · 413038 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413038
- Numéro de demande
- 07244/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE RUSTIQUE, boudiou il a l'accent rustique ((fig.))
- Déposée
- 12 mai 1993
- Enregistrée
- 3 nov. 1994
- Publiée
- 29 nov. 1994
- Radiée
- 16 déc. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromages, beurre, lait et autres produits laitiers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2013
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 18 janv. 2010
Transféré
- Titulaire
- Sodiaal International -, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, 170 bis boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France → COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, 5, rue Chantecoq, 92800 Puteaux, France
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 18.01.2010
- 7 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003
- 4 mars 2002
Transféré
- Titulaire
- Sodiaal International -, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, 17 bis boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France → Sodiaal International -, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, 170 bis boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France
Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002
- 23 mars 1999
Transféré
- Titulaire
- Initiative et Développement, Alimentaires Ideval S.A., 2, Rue Joseph Cugnot, F-57076 Metz Cédex 2, France → Sodiaal International -, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, 17 bis boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France
Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999
- 29 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.