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Marque suisse · 413139 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413139
Numéro de demande
05288/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mars 1993
Enregistrée
7 nov. 1994
Publiée
2 déc. 1994
Radiée
25 oct. 2023
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 30.03.1993Deposito del marchio prorogato: 30.03.1993 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
286260
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine

Plateaux de service, services de table, gobelets, plats, assiettes et emballages en matière plastique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 20 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  3. 2 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 02.12.1994

Parties

Titulaire

André Guex

rue des Alpes, 1452 Les Rasses

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.