NS (cercle)
Marque suisse · 413162 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413162
- Numéro de demande
- 06137/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NS (cercle) ((fig.))
- Déposée
- 6 avr. 1993
- Enregistrée
- 7 nov. 1994
- Publiée
- 5 déc. 1994
- Radiée
- 1 déc. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: mars 1989
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, éléments et structures métalliques utilisables dans l'industrie du bâtiment et pour des constructions métalliques, notamment éléments métalliques pour la construction d'échafaudages, de charpentes et de structures d'étayage, entretoises et jambes de force, poutres et poutrelles métalliques, plaques et pièces d'appui, pieds, assiettes de pied de colonnes, ponts, tablettes de recouvrement, semelles et assiettes à vis, et pièces d'assemblage, coins, cales et clavettes métalliques, autres produits métalliques pour autant qu'ils soient compris dans la classe 6.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 5 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.