Christian D. d'Allèves (écriture spéciale)

Marque suisse · 413165 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413165
Numéro de demande
06149/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Christian D. d'Allèves (écriture spéciale) ((fig.))
Déposée
6 avr. 1993
Enregistrée
7 nov. 1994
Publiée
5 déc. 1994
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er janvier 1993
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles

Texte déposé

Meubles.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux de construction et jeux de société; jouets.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 5 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.1994

Parties

Titulaire

Christian D. d'Alleves

1110 Morges

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.