CARBOND
Marque suisse · 413196 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413196
- Numéro de demande
- 05207/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 juil. 1994
- Enregistrée
- 10 nov. 1994
- Publiée
- 9 déc. 1994
- Radiée
- 2 mars 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Baumaterialien, Bauplatten, transportable Bauten, feste Bauten, Beläge, Wände, Decken und Böden, Gestelle, Schilder, Verkleidungen, Rahmen, Rinnen, Rohre, Tafeln, Türen, Verkleidungen aus Metall, insbesondere aus Aluminium oder metallhaltigen Verbunden, enthaltend wenigstens eine Deckschicht aus Aluminium oder aluminiumhaltigen Metallen und einer Kunststoffschicht.
Véhicules
Teile von Fahrzeugen, Abdeckhauben für Fahrzeuge, Fahrzeugkarosserien, Teile von Fahrzeugkarosserien, Fahrzeugtüren, Innenverkleidungen für Fahrzeuge, Motorhauben für Kraftfahrzeuge, Teile von Luftfahrzeugen, Teile von Schiffen, alle aus Metall, insbesondere aus Aluminium oder aus metallhaltigen Verbunden enthaltend wenigstens einer Deckschicht aus Aluminium oder aluminiumhaltigen Metallen und wenigstens einer Kunststoffschicht.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.03.2015
- 12 janv. 2011
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- UBS AG, Stamford Branch, Connecticut, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
- 12 janv. 2011
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Bank of America, N.A., Charlotte, Caroline du Nord, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
- 12 janv. 2011
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Bank of America, N.A., Charlotte, Caroline du Nord, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
- 23 déc. 2008
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- UBS AG, Stamford Branch, Connecticut, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.12.2008
- 5 févr. 2007
Mandataire radié
- Mandataire
- Novelis Technology AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen (supprimé)
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007
- 17 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Alcan Aluminium Valais SA, 3960 Sierre → Novelis Switzerland SA, route des Laminoirs 15, 3960 Sierre
- Mandataire
- Alusuisse-Lonza Services AG, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Novelis Technology AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen
Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006
- 1 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003
2 entrées antérieures
- 25 févr. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Alusuisse Schweizerische, Aluminium AG, 3960 Sierre → Alcan Aluminium Valais SA, 3960 Sierre
Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002
- 9 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 240 du 09.12.1994
Parties
Preneur de licence
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.