FORMTHOTICS

Marque suisse · 413262 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413262
Numéro de demande
09366/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 juil. 1993
Enregistrée
14 nov. 1994
Publiée
12 déc. 1994
Protégée jusqu’au
23 juil. 2033
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er mars 1993
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux · Vêtements et chaussures

Semelles thérapeutiques et orthopédiques pour chaussures; chaussures et leurs parties séparées, notamment semelles pour chaussures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.06.2023

  2. 6 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2013

  3. 19 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 94 du 19.05.2003

  4. 19 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 94 du 19.05.2003

  5. 12 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.1994

Parties

Titulaire

Foot Science International Limited

45B Treffers Road, Christchurch, NZ

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.