Marque figurative

Marque suisse · 413382 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413382
Numéro de demande
05109/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis mit Kühen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis mit Kühen))
Déposée
26 juil. 1994
Enregistrée
21 nov. 1994
Publiée
14 déc. 1994
Radiée
28 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Januar 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schnallen für Koffer, Taschen und Etuis.

Bijouterie et horlogerie

Uhren und andere Zeitmessinstrumente sowie deren Teile.

Mercerie

Schnallen für Gürtel, Schuhe und Bekleidungsstücke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  2. 6 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1996

  3. 14 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.