CLOMICALM
Marque suisse · 413437 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413437
- Numéro de demande
- 05832/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 août 1994
- Enregistrée
- 21 nov. 1994
- Publiée
- 15 déc. 1994
- Protégée jusqu’au
- 25 août 2034
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits vétérinaires; Désinfectants; Préparations pour détruire les animaux nuisibles
Texte déposé
Veterinärmedizinische Erzeugnisse; Desinfektionsmittel; Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.05.2024
- 9 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.09.2021
- 9 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Elanco Tiergesundheit AG, Mattenstrasse 24A, 4058 Basel → VIRBAC, 1ère Avenue 2065m L I D, 06516 Caros, France
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny - Genève
Publié dans Swissreg le 09.09.2021
- 9 mars 2021
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Goldman Sachs Bank USA, 200 West Street, New York, NY 10282, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.03.2021
- 11 janv. 2021
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Goldman Sachs Bank USA, 200 West Street, New York, NY 10282, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.01.2021
- 11 janv. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Novartis Tiergesundheit AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Elanco Tiergesundheit AG, Mattenstrasse 24A, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 11.01.2018
- 16 mars 2015
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis Tiergesundheit AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
- Mandataire
- Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 16.03.2015
- 11 août 2014
Fusionné
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 11.08.2014
3 entrées antérieures
- 11 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.08.2014
- 17 mai 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 94 du 17.05.2004
- 15 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 15.12.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.