(circuit imprimé)

Marque suisse · 413458 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413458
Numéro de demande
09849/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(circuit imprimé) ((fig.))
Déposée
19 août 1993
Enregistrée
21 nov. 1994
Publiée
15 déc. 1994
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Tableaux de circuits imprimés, composants électriques et électroniques, montages électriques et électroniques, composants principaux des systèmes électroniques, et modules de montage électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 15 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 15.12.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.