EB (fond elliptique)

Marque suisse · 413460 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413460
Numéro de demande
09851/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EB (fond elliptique) ((fig.))
Déposée
19 août 1993
Enregistrée
21 nov. 1994
Publiée
15 déc. 1994
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Bibelots et statues en bronze.

Meubles

Meubles, miroirs, corniches, bibelots et statues en bois, cire, platre ou plastique; ivoire brut ou mi-ouvré.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Bibelots et statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en cristal, assiettes et gobelets en porcelaine, en cristal, en verre; chausse-pieds.

Boissons alcoolisées

Vins, mousseaux, liqueurs.

Sciences, technologie et informatique

Hébergement, réservation d'hôtels, restauration, self-services, pizzerias, tous services hôteliers, tous services de restauration et toutes activités annexes et connexes à ces services.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 4 mars 2002

    Transféré

    Titulaire
    Bugatti International S.A. Holding, 38/40 rue Zeithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg → Bugatti International S.A. Holding, 38/40 rue Zithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  3. 22 mars 2000

    Transféré

    Titulaire
    Ettore Bugatti S.r.l., Via Nazionale 75, I-39040 Ora (Bolzano), Italie → Bugatti International S.A. Holding, 38/40 rue Zeithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  4. 15 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 15.12.1994

Parties

Titulaire

Bugatti International S.A. Holding

38/40 rue Zithe, 2763 Luxembourg, LU

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.