CODA (écriture spéciale)

Marque suisse · 413581 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413581
Numéro de demande
08617/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CODA (écriture spéciale) ((fig.))
Déposée
29 juin 1993
Enregistrée
28 nov. 1994
Publiée
19 déc. 1994
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Parties et accessoires de bicyclettes compris dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 7 janv. 1997

    Partiellement radié

    LPS
    12, Bicyclettes et leurs parties et accessoires compris dans cette classe. → 12, Parties et accessoires de bicyclettes compris dans cette classe.
    Classification internationale
    12 → 12

    Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.1997

  3. 19 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1994

Parties

Titulaire

Cannondale Corporation

9 Brookside Place, Georgetown (CT 06829), US

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

Kirker & Cie Conseils en Marques SA

14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.