RE
Marque suisse · 413583 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413583
- Numéro de demande
- 08641/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RE ((fig.))
- Déposée
- 30 juin 1993
- Enregistrée
- 28 nov. 1994
- Publiée
- 19 déc. 1994
- Radiée
- 3 févr. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: janvier 1990
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Lunettes, comprenant notamment lunettes de soleil, leurs parties et accessoires inclus en classe 9.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.02.2014
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 19 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.