AUTOSERT
Marque suisse · 413627 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413627
- Numéro de demande
- 08698/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 juil. 1993
- Enregistrée
- 28 nov. 1994
- Publiée
- 22 déc. 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 juil. 2033
- Priorité
- 22.03.1993 US
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Dispositifs de fixation en métal fileté.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC d/b/a Camcar Innovations, 6125 18 Mile Road, Sterling Heights, MI 48314, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 5 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 1 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 26 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Textron Inc., 40 Westminster Street, Providence (RI 02903), Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 26 mai 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2003
- 22 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1994
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.