Système Coûts-StoP
Marque suisse · 413669 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413669
- Numéro de demande
- 07922/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Système Coûts-StoP ((fig.))
- Déposée
- 8 juin 1993
- Enregistrée
- 29 nov. 1994
- Publiée
- 23 déc. 1994
- Radiée
- 13 janv. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: Januar 1987
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Assurances
Texte déposé
Versicherungswesen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2014
- 14 juin 2004
Transféré
- Titulaire
- Krankenkasse KKB, Hauptsitz, Laubeggstrasse 68, 3000 Bern 32 → Visana, Weltpoststrasse 21, 3000 Bern 15
Publié dans la FOSC No 112 du 14.06.2004
- 14 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 14.06.2004
- 23 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 250 du 23.12.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.