Aartec (Schriftzug)

Marque suisse · 413731 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413731
Numéro de demande
08646/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Aartec (Schriftzug) ((fig.))
Déposée
30 juin 1993
Enregistrée
30 nov. 1994
Publiée
28 déc. 1994
Radiée
26 oct. 1995
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektrotechnische und elektronische Module, Geräte. Systeme und Anlagen, soweit in Klasse 9 enthalten; alle Waren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 1995

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1995

  2. 28 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 28.12.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.