XAVENA
Marque suisse · 413779 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413779
- Numéro de demande
- 06799/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 oct. 1994
- Enregistrée
- 2 déc. 1994
- Publiée
- 29 déc. 1994
- Radiée
- 9 mai 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques
Texte déposé
Pharmazeutische Erzeugnisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2005
- 6 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 29 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 253 du 29.12.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.