LE GOUTEUR D'EPAGNY

Marque suisse · 413894 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413894
Numéro de demande
05380/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LE GOUTEUR D'EPAGNY ((étoiles)) ((fig.))
Éléments verbaux
LE GOUTEUR D'EPAGNY ((étoiles))
Déposée
5 août 1994
Enregistrée
7 déc. 1994
Publiée
9 janv. 1995
Radiée
7 mars 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Tous produits carnés, viandes, poissons, volaille et gibier charcuterie; tous ces produits de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005

  2. 9 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1995

Parties

Titulaire

Produits Epagny SA

1664 Epagny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.