RBS
Marque suisse · 413918 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413918
- Numéro de demande
- 09172/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 juil. 1993
- Enregistrée
- 9 déc. 1994
- Publiée
- 11 janv. 1995
- Radiée
- 18 avr. 1995
- Motif
- À la demande du titulaire
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Banken-Anwendungssoftware (Computerprogramme).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 1995
Radié à la demande du titulaire
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1995
- 11 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 7 du 11.01.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.