ROSELIUM (rose)

Marque suisse · 414047 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414047
Numéro de demande
08642/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ROSELIUM (rose) ((fig.))
Déposée
30 juin 1993
Enregistrée
19 déc. 1994
Publiée
17 janv. 1995
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Substances diététiques à usage médical: compléments alimentaires. Produits pharmaceutiqeus: élixirs vibratoires à base de plantes et de métaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 17 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.1995

Parties

Titulaire

Jacques Broque

F-28500 Cherisy, FR

Françoise Basu

F-78160 Marly-le-Roi, FR

Mandataire

Dr. José I. Garcia

1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.