JPS
Marque suisse · 414082 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 414082
- Numéro de demande
- 04130/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JPS ((fig.))
- Déposée
- 16 juin 1994
- Enregistrée
- 16 déc. 1994
- Publiée
- 18 janv. 1995
- Radiée
- 19 janv. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Nicht metallische Baumaterialien.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.01.2015
- 26 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004
- 7 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster
Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.2004
- 7 juin 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MBT Holding AG, Vulkanstrasse 110, 8048 Zürich → Degussa Construction Chemicals (Europe) AG, Vulkanstrasse 110, 8048 Zürich
Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.2004
- 6 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel → MBT Holding AG, Vulkanstrasse 110, 8048 Zürich
Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997
- 18 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 18.01.1995
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.