RHS (écriture spéciale)

Marque suisse · 414130 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414130
Numéro de demande
08787/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RHS (écriture spéciale) ((fig.))
Déposée
6 juil. 1993
Enregistrée
23 déc. 1993
Publiée
20 janv. 1995
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 30 juin 1966
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages, produits métalliques compris dans la classe 6, profiles creux, laminés à chaud en acier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 22 mars 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    British Steel PLC, 9, Albert Embankment, GB- London SE1 7SN, Royaume-Uni → British Steel Limited, 9, Albert Embankment, London S.E. 1, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  3. 20 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 20.01.1995

Parties

Titulaire

British Steel Limited

9, Albert Embankment, London S.E. 1, GB

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

Kirker & Cie Conseils en Marques SA

14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.