OPTISAL

Marque suisse · 414177 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414177
Numéro de demande
07280/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 oct. 1994
Enregistrée
30 déc. 1994
Publiée
24 janv. 1995
Protégée jusqu’au
20 oct. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farbstoffe für die Textilindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    20.10.2024 → 20.10.2034

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

  2. 8 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
    Mandataire
    IPAN GmbH, Intellectual Property Associates Network, Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  3. 22 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  4. 12 mai 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.05.2009

  5. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  6. 1 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004

  7. 1 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004

  8. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

1 entrée antérieure
  1. 24 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1995

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Mandataire

IPAN GmbH Intellectual Property Associates Network

Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.