COMPOSI NOVELLO

Marque suisse · 414191 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414191
Numéro de demande
04714/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
COMPOSI NOVELLO ((Mensch)) ((fig.))
Éléments verbaux
COMPOSI NOVELLO ((Mensch))
Déposée
8 juil. 1994
Enregistrée
30 déc. 1994
Publiée
24 janv. 1995
Radiée
14 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Eléments de construction non-métalliques, constructions transportables non-métalliques.

Meubles

Meubles et parties de meubles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  2. 24 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1995

Parties

Titulaire

Novello Eligio Architecte EPFL

53, Planches, 1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.