JäT-HäX
Marque suisse · 414297 · Marque spéciale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 414297
- Numéro de demande
- 08579/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale
- Telle qu’enregistrée
- JäT-HäX ((fig.))
- Déposée
- 28 juin 1993
- Enregistrée
- 9 janv. 1995
- Publiée
- 31 janv. 1995
- Radiée
- 2 févr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Geräte für den Gartenbau, insbesondere Hacken zum Jäten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 31 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.