JäT-HäX

Marque suisse · 414297 · Marque spéciale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414297
Numéro de demande
08579/1993
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale
Telle qu’enregistrée
JäT-HäX ((fig.))
Déposée
28 juin 1993
Enregistrée
9 janv. 1995
Publiée
31 janv. 1995
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Geräte für den Gartenbau, insbesondere Hacken zum Jäten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 31 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.