Bio SUISSE

Marque suisse · 414347 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414347
Numéro de demande
04099/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bio SUISSE ((fig.))
Déposée
5 sept. 1994
Enregistrée
11 janv. 1995
Publiée
2 févr. 1995
Radiée
28 mars 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
06.01.02
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions et shampooings pour les cheveux.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, produits et aliments pour bébés; fongicides, herbicides, pesticides. Tous les produits précités étant à base bionaturelle et de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.03.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  2. 2 nov. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    PBN-Préparations Bioagritechno-, logiques Naturelles,, Dr. Gérald Bidawid, 37, route de Chésalles, 1723 Marly → Dr. Gérald Bidawid-IIMG, 24 La Dey, 1732 Arconciel

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  3. 19 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  4. 9 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.2004

  5. 2 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 02.02.1995

Parties

Titulaire

Dr. Gérald Bidawid-IIMG

1732 Arconciel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.