DEA PHYTOSYSTEME (demi-cercle)

Marque suisse · 414435 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414435
Numéro de demande
08928/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DEA PHYTOSYSTEME (demi-cercle) ((fig.))
Déposée
8 juil. 1993
Enregistrée
12 janv. 1995
Publiée
8 févr. 1995
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Produits à base de plantes: 3: Huiles essentielles, cosmétiques, produits solaires. 5: Produits hygiéniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 8 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 08.02.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.