Marque figurative

Marque suisse · 414436 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414436
Numéro de demande
08929/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 juil. 1993
Enregistrée
12 janv. 1995
Publiée
8 févr. 1995
Radiée
2 févr. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Huiles essentielles, cosmétiques, produits solaires.

Produits pharmaceutiques

Produits hygiéniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2024

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2024

  2. 20 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  3. 25 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  4. 8 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 08.02.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.