mustang

Marque suisse · 414478 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414478
Numéro de demande
07131/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
mustang ((fig.))
Déposée
17 oct. 1994
Enregistrée
12 janv. 1995
Publiée
10 févr. 1995
Radiée
18 mai 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: Januar 1993
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Sporen, Steigbügel, Sattlerbeschläge aus unedlen Metallen.

Cuir et bagages

Trensen, Pferdedecken, Halftern, Kniegamaschen für Pferde, Satteldecken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2015

  2. 29 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2004

  3. 10 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 10.02.1995

Parties

Titulaire

Ochsner Reitsport/Sattlerfurnituren

Brandstrasse 202, 3852 Ringgenberg BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.