EQUINOXE
Marque suisse · 414496 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 414496
- Numéro de demande
- 07652/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 nov. 1994
- Enregistrée
- 12 janv. 1995
- Publiée
- 10 févr. 1995
- Radiée
- 27 mai 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 27.05.2025
- 1 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
- 21 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.2004
- 10 févr. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 10.02.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.