SUTTER HOME

Marque suisse · 414527 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414527
Numéro de demande
07701/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SUTTER HOME ((fig.))
Déposée
7 nov. 1994
Enregistrée
13 janv. 1995
Publiée
13 févr. 1995
Protégée jusqu’au
7 nov. 2034
Remarques
Priorité découlant de l'usage: décembre 1991
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.03, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  2. 4 juin 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

  3. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Dr. Michael Kikinis, Waffenplatzstrasse 10, 8002 Zürich

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  4. 11 oct. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sutter Home Winery, Inc., 277 St. Helena Highway South, St. Helena (CA 94574), Etats-Unis d'Amérique → Sutter Home Winery, Inc., P.O. Box 248, 100 St. Helena Highway South,, St. Helena, CA 94574, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2004

  5. 11 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2004

  6. 11 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2004

  7. 13 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.