ECOTAC

Marque suisse · 414543 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414543
Numéro de demande
09698/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ECOTAC ((fig.))
Déposée
10 août 1993
Enregistrée
17 janv. 1995
Publiée
13 févr. 1995
Radiée
17 mars 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
vert, blanc.
Priorité
13.07.1993 FI
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 17 mars 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.03.2014

  3. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  4. 24 févr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 24.02.2003

  5. 16 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Yhtyneet Paperitehtaat Oy, Lempääläntie 20, SF-37620 Valkeakoski, Finlande → Raflatac Oy, Tesomankatu 31, 33310 Tampere, Finlande
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002

  6. 20 juil. 1995

    Partiellement radié

    LPS
    Papier, carton et produits en ces matières (compris dans la classe 16), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (compris dans la classe 16), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. → Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
    Classification internationale
    16 → 16

    Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995

  7. 13 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.