Marque figurative

Marque suisse · 414572 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414572
Numéro de demande
05560/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
18 janv. 1995
Publiée
14 févr. 1995
Protégée jusqu’au
1 avr. 2033
Remarques
Priorité découlant de l'usage: octobre 1986
Classification de Vienne
17.01.01, 17.01.06, 20.05.07
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres

Texte déposé

Montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2023

  2. 5 juil. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  3. 12 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  4. 17 mars 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA), (Swatch Ltd.), 94, rue Jakob Stämpfli, 2500 Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  5. 10 févr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 10.02.2003

  6. 3 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne

    Publié dans la FOSC No 21 du 03.02.2003

  7. 14 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.1995

Parties

Titulaire

Swatch AG

Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.)

Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd)

6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.