CHAMPS-éLYSéES (Arc de triomphe)
Marque suisse · 414759 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 414759
- Numéro de demande
- 07370/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CHAMPS-éLYSéES (Arc de triomphe) ((fig.))
- Déposée
- 17 mai 1993
- Enregistrée
- 1 févr. 1995
- Publiée
- 22 févr. 1995
- Radiée
- 14 janv. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1986
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac manufacturé en France sous emploi d'un mélange de tabacs américains.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004
- 5 avr. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Seita Luxembourg S.A., 1, Rue du Saint-Esprit, 1475 Luxembourg, Luxembourg → Altadis Luxembourg S.A., 1, rue du Saint Esprit, 1475 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FOSC No 67 du 05.04.2001
- 6 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → Seita Luxembourg S.A., 1, Rue du Saint-Esprit, 1475 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
- 22 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- Oy P.C. Rettig Ab, SF-20202 Abo, Finlande → R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 138 du 22.07.1997
- 22 févr. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 37 du 22.02.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.