NOVOPAL

Marque suisse · 414915 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414915
Numéro de demande
08750/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 déc. 1994
Enregistrée
31 janv. 1995
Publiée
6 mars 1995
Radiée
13 juil. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: octobre 1980
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Alliages et brasures pour prothèses dentaires en métaux et métaux précieux; revêtements or.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2015

  2. 19 juil. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004

  3. 6 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1995

Parties

Titulaire

Cendres et Métaux SA

122, route de Boujean, 2501 Bienne

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.