PAST TENSE
Marque suisse · 414999 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 414999
- Numéro de demande
- 10296/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 sept. 1993
- Enregistrée
- 8 févr. 1995
- Publiée
- 8 mars 1995
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 8 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.