Marque figurative

Marque suisse · 415061 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415061
Numéro de demande
03082/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((vache)) ((fig.))
Éléments verbaux
((vache))
Déposée
2 mai 1994
Enregistrée
13 févr. 1995
Publiée
10 mars 1995
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Articles de maroquinerie en cuir et peau, notamment sacs à main, porte-documents, porte-feuilles, etc.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 21 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Vaca Lechera, Anne Willommet, Luc Macherel, 6, rue Charles-Monnard, 1003 Lausanne → Vaca Lechera S.A., 12, rue de la Borde, 1018 Lausanne
    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  3. 8 juil. 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Vaca Lechera, Anne Willommet, Luc Macherel, 24, rue Beau-Séjour, 1003 Lausanne → Vaca Lechera, Anne Willommet, Luc Macherel, 6, rue Charles-Monnard, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996

  4. 10 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 10.03.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.