Marque figurative
Marque suisse · 415064 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415064
- Numéro de demande
- 08092/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 juin 1993
- Enregistrée
- 15 févr. 1995
- Publiée
- 10 mars 1995
- Protégée jusqu’au
- 16 juin 2033
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1957 Durchgesetzte Marke
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 10.01.10, 10.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Briquets
Texte déposé
Feuerzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2023
- 10 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 10 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 10.03.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.