APC
Marque suisse · 415138 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415138
- Numéro de demande
- 10373/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- APC ((fig.))
- Déposée
- 14 sept. 1993
- Enregistrée
- 15 févr. 1995
- Publiée
- 14 mars 1995
- Protégée jusqu’au
- 14 sept. 2033
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Druck-Maschine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 4 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
- 25 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbureau, Bosshard und Luchs, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002
- 25 nov. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002
- 14 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.