Marque figurative

Marque suisse · 415175 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415175
Numéro de demande
07129/1994
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 oct. 1994
Enregistrée
16 févr. 1995
Publiée
16 mars 1995
Radiée
14 mai 2025
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1964. Durchgesetzte Marke.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
14.05.01, 14.05.02, 14.05.15, 14.05.18
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schlüssel und Rohlinge für Schlüssel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.05.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  2. 3 mars 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  3. 30 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  4. 7 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, 8330 Pfäffikon ZH → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.02.2012

  5. 18 avr. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    R. Berchtold AG, Lätternweg 30, 3052 Zollikofen → SEA Schliess-Systeme AG, Lätternweg 30, 3052 Zollikofen

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006

  6. 4 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2004

  7. 16 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 53 du 16.03.1995

Parties

Titulaire

SEA Schliess-Systeme AG

Lätternweg 30, 3052 Zollikofen

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.