F 640
Marque suisse · 415224 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415224
- Numéro de demande
- 05536/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- F 640 ((fig.))
- Déposée
- 12 août 1994
- Enregistrée
- 12 févr. 1995
- Publiée
- 16 mars 1995
- Radiée
- 7 mars 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.08, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.21, 27.07.01, 27.07.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports d'enregistrement du son et/ou d'images et/ou de données, vierges ou préenregistrés, notamment disques magnéto-optiques pour le stockage de données d'ordinateurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 07.03.2025
- 23 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 6 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren → Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 06.01.2009
- 2 août 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2004
- 4 févr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sony Overseas S.A., Oberneuhofstrasse 3, 6340 Baar → Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000
- 16 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 16.03.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.