MOI RéE
Marque suisse · 415281 · Marque spéciale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415281
- Numéro de demande
- 09541/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale
- Telle qu’enregistrée
- MOI RéE ((fig.))
- Déposée
- 3 août 1993
- Enregistrée
- 22 févr. 1995
- Publiée
- 23 mars 1995
- Radiée
- 5 avr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Juwelierwaren und Modeschmuck; Uhren und Zeitmessinstrumente.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004
- 23 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.