MOI RéE

Marque suisse · 415281 · Marque spéciale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415281
Numéro de demande
09541/1993
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale
Telle qu’enregistrée
MOI RéE ((fig.))
Déposée
3 août 1993
Enregistrée
22 févr. 1995
Publiée
23 mars 1995
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Juwelierwaren und Modeschmuck; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 23 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.