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Marque suisse · 415292 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415292
Numéro de demande
09594/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 août 1993
Enregistrée
22 févr. 1995
Publiée
23 mars 1995
Radiée
28 févr. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und Zeitmessinstrumente, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.02.2024

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 20 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  3. 24 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  4. 23 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.